Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOJA DE PAYS
AVRIL, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3003258
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030
SOJA DE PAYS de AVRIL

Présentation de la marque SOJA DE PAYS

Déposée le 25 janvier 2000 par la société AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJA DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la société AVRIL domicilié(e) 11 -13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 403 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SOJA DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOJA DE PAYS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , SAINT-MÉDARD , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , " SOJA DE PAYS " , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , PANIER D'ARTOIS , TRIANON , LA SEMEUSE , NEW JEAN S FASHION QUALITY SINCE 1976


AVRIL, Société en Commandite par Actions - 11 -13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 799403050


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420135 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763586 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778594 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731757 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, lécithine, phospholipides de soja (matières premières), excipients pour produits cosmétiques et pharmaceutiques. Excipients pour produits cosmétiques. Huile et graisses industrielles. Excipients pour produits pharmaceutiques. Viande, volaille, gibier, extraits de viande, oeufs, huiles comestibles, additifs alimentaires à base de soja, boissons à base de soja, produits laitiers ou succédanés à base de soja, plats préparés à base de soja, graines de soja à usage alimentaire, protéine de soja, préparations à base de soja. Farine de soja. Graines de soja, aliments à base de soja pour les animaux, tourteaux de soja et graines de soja transformées pour l'alimentation des animaux, graines de soja (semences), substances alimentaires fortifiantes pour les animaux à base de soja, produits agricoles (ni préparés ni transformés). Transformation et traitement de graines de soja, raffinage d'huile de soja. Elevage d'animaux, services d'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.